Licence — Projet PRISME (France 2030)
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Licence : Creative Commons Attribution - NonCommercial - ShareAlike 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0)
Périmètre couvert
Sauf mention contraire dans un fichier, les contenus suivants sont publiés sous CC BY-NC-SA 4.0 :
- la documentation du dossier PRISME dans ce répertoire (FRANCE-2030) ;
- les communs numériques (code, documentation, méthodes, chartes, guides) produits ou publiés dans le cadre du projet PRISME ;
- les synthèses, fiches objectifs, plans et formulations rédigés pour la candidature France 2030.
Hors périmètre
Ne sont pas couverts par cette licence (droits et conditions propres) :
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- les documents administratifs du porteur (statuts, attestations, etc.) ;
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Mention recommandée
© Association LA GRAINERIE — Projet PRISME (France 2030)
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