Checklist dépôt PICXEL — PRISME

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Relève : 3e relève — 25/11/2026, 12h00 (Paris)

Bilan : relève 2 (28/04/2026) non déposée

Porteur : La Grainerie — Opérateur : Banque des Territoires

Détail : inventaire pieces attendus · 01 plan redaction projet · 00 todolist projet · Matrice cohérence

Avant de commencer

Compte PICXEL actif — test de dépôt réalisé
Modèles officiels téléchargés (ZIP Bpifrance #335433)
GO CODIR relève 3
Chiffres pivot validés — voir Matrice cohérence §1

Pièces obligatoires

☐ Pièce Signataire / resp.

☐ 0.Annexe 0 - Complétude Pilote

☐ Fiche_demande_aide — signée Direction

☐ Présentation détaillée projet_PRISME Pilote + pôles

☐ Résumé com_projet_consortium_PRISME Communication

☐ BDD budgétaire_PRISME (≥ 400 k€) Comptabilité

☐ Grille impact_PRISME + DNSH Pilote + eco

☐ Eléments financiers Comptabilité

☐ Table capitalisation (ou N/A) Comptabilité

☐ Déclaration contrôle hors UE — signée Direction

☐ Activités pays sanctionnés — signée Direction

☐ Statuts modifiés (AG 14/06/2022) 2022_STATUTS_MODIFICATION_AG_EXTRA.pdf

☐ Attestation SIRENE (< 3 mois) 20260206_ATTESTATION_SIRENE.pdf — renouveler oct.–nov. 2026

☐ Attestation régularité fiscale à jour Remplacer celle de 2024

☐ Attestation URSSAF (si exigée) Admin

☐	Pièce	Signataire / resp.
☐	`0.Annexe 0 - Complétude`	Pilote
☐	`Fiche_demande_aide` — signée	Direction
☐	`Présentation détaillée projet_PRISME`	Pilote + pôles
☐	`Résumé com_projet_consortium_PRISME`	Communication
☐	`BDD budgétaire_PRISME` (≥ 400 k€)	Comptabilité
☐	`Grille impact_PRISME` + DNSH	Pilote + eco
☐	`Eléments financiers`	Comptabilité
☐	`Table capitalisation` (ou N/A)	Comptabilité
☐	Déclaration contrôle hors UE — signée	Direction
☐	Activités pays sanctionnés — signée	Direction
☐	Statuts modifiés (AG 14/06/2022)	`2022_STATUTS_MODIFICATION_AG_EXTRA.pdf`
☐	Attestation SIRENE (< 3 mois)	`20260206_ATTESTATION_SIRENE.pdf` — renouveler oct.–nov. 2026
☐	Attestation régularité fiscale à jour	Remplacer celle de 2024
☐	Attestation URSSAF (si exigée)	Admin

Détail : Documents administratifs · 07 documents administratifs

Pièces recommandées (priorisation)

Cohérence finale (mêmes chiffres partout)

Contrôle complet : Matrice cohérence §6

Rapport de manques export

Prioriser P0 : chiffres pivot · LOI manquantes · attestations expirées

Réservé humain (hors agent)

Action	Responsable	Échéance
Nomination référent·e France 2030	CODIR	S6
Signatures LOI (Filament, RESSAC)	Partenariats	S6
Lettres soutien / LOI réseau (REDITEC, TMNlab, ANITI)	Observatoire / DT	S6
Renouvellement attestation fiscale 2024	Comptabilité	oct.–nov. 2026
Renouvellement SIRENE	Admin	oct.–nov. 2026
Décision charge portage (BP 2026 -90,5 k€)	CODIR	Avant dépôt
Dépôt effectif PICXEL	Direction	25/11/2026 12h00

Action

Responsable

Échéance

Nomination référent·e France 2030

CODIR

Signatures LOI (Filament, RESSAC)

Partenariats

Lettres soutien / LOI réseau (REDITEC, TMNlab, ANITI)

Observatoire / DT

Renouvellement attestation fiscale 2024

Comptabilité

oct.–nov. 2026

Renouvellement SIRENE

Admin

oct.–nov. 2026

Décision charge portage (BP 2026 -90,5 k€)

CODIR

Avant dépôt

Dépôt effectif PICXEL

Direction

25/11/2026 12h00

Éligibilité (éliminatoire)

Secteur ICC — spectacle vivant / filière
Travaux non engagés avant le dépôt
Dépenses éligibles en France
Attestations fiscales et sociales à jour (fiscal 2024 → renouveler ; SIRENE fév. 2026 → renouveler oct.–nov. 2026)
DNSH — pas de préjudice environnemental significatif
Tous onglets Excel renseignés

Dépôt

Upload complet sur https://www.picxel.bpifrance.fr/
Validation finale PICXEL avant 25/11/2026 12h00
Archive locale figée (sources + export)

Après dépôt : aucune modification possible — date éligibilité dépenses = 26/11/2026.

Contacts

Banque des Territoires : france2030culturecdc@caissedesdepots.fr
Bpifrance : aap-france2030@bpifrance.fr